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Conditions du service MantPro Cloud

Dernière mise à jour : 15/11/2026

Ceci est une traduction fournie à titre informatif. En cas de divergence, la version espagnole prévaut.

Les présentes conditions régissent la souscription et l'utilisation de MantPro Cloud, le service payant fourni par Daniel Serrano Armenta (AnabasaSoft), NIF 47039274L, Ularki 8 2º B 48810 Alonsotegi Bizkaia Espagne, [email protected] (« AnabasaSoft »), à l'entreprise ou au professionnel qui y souscrit (« le Client »).

En créant un compte sur mantpro-cloud.com et en cochant la case d'acceptation, le Client accepte les présentes conditions, la Politique de confidentialité et l'Accord de sous-traitance des données (annexe).

MantPro Cloud est proposé uniquement aux entreprises et aux professionnels (indépendants). En y souscrivant, le Client déclare agir dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle et non en tant que consommateur ; le droit de rétractation prévu par le droit de la consommation ne s'applique donc pas.

1. Qu'est-ce que MantPro Cloud

MantPro est un logiciel gratuit et open source (licence AGPL-3.0) qui fonctionne sur l'ordinateur du Client sans avoir besoin d'internet. MantPro Cloud est un service optionnel qui ajoute :

  • la synchronisation des données de MantPro entre plusieurs ordinateurs d'une même entreprise ;
  • la connexion des applications mobiles via internet, depuis n'importe où ;
  • le stockage des photos et vidéos sur le serveur ;
  • des sauvegardes en dehors des locaux du Client.

MantPro continue de fonctionner sans MantPro Cloud. Souscrire, ne pas renouveler ou résilier MantPro Cloud ne bloque jamais les données que le Client possède sur ses propres ordinateurs.

2. Compte

  • Le Client crée son compte avec les informations de son entreprise, un nom, une adresse e-mail et un mot de passe, et s'engage à ce qu'ils soient exacts et à jour.
  • Le Client est responsable de la garde de ses mots de passe et des personnes qui utilisent son compte. Il doit prévenir AnabasaSoft s'il soupçonne une utilisation non autorisée.

3. Offres, prix et essai gratuit

OffrePrix (HT)Inclus
Petite entreprise60 € par mois ou 600 € par an150 Go, 1 site, jusqu'à 25 téléphones, ordinateurs illimités
Entreprise120 € par mois ou 1 200 € par an300 Go, sites illimités, téléphones et ordinateurs illimités
Extension d'espace5 € par mois par tranche de 100 GoS'ajoute à l'espace de l'offre
  • Essai gratuit de 30 jours. Les inscriptions depuis le site commencent par 30 jours d'essai. Un moyen de paiement est demandé à l'inscription, mais rien n'est prélevé si l'abonnement est résilié avant la fin de l'essai. S'il n'est pas résilié, le premier prélèvement a lieu à la fin de l'essai. Un rappel sera envoyé par e-mail avant cette date.
  • Renouvellement automatique. Les abonnements se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période (mensuelle ou annuelle) jusqu'à leur résiliation par le Client.
  • Promotions. Les codes de réduction (par exemple celui des premiers clients) s'appliquent selon les conditions indiquées lors de leur publication.
  • Changements de prix. AnabasaSoft peut modifier ses prix moyennant un préavis d'au moins 30 jours. Le nouveau prix s'appliquera à partir du renouvellement suivant ; si le Client n'est pas d'accord, il peut résilier avant.

4. Paiement et facturation

Les paiements s'effectuent via Stripe avec son service Managed Payments. Pour les achats de MantPro Cloud, Sold through Link, LLC, société du groupe Stripe, agit en tant que vendeur officiel (merchant of record) : elle encaisse le montant, calcule et reverse les taxes applicables (TVA ou autres) selon le pays du Client, émet les factures et reçus et traite les incidents de paiement, remboursements et litiges. Les conditions de Link (Stripe) s'appliquent donc également à l'achat. AnabasaSoft ne voit ni ne conserve les données de la carte du Client.

5. Licence, impayés et suspension

  • La licence est valable jusqu'à la fin de la période payée (ou de l'essai).
  • Si un paiement échoue, Stripe le retente pendant quelques jours ; pendant ce temps, le service continue de fonctionner.
  • Si la licence expire (impayé ou résiliation), les ordinateurs et téléphones du Client continuent de fonctionner avec leurs données locales, mais cessent d'envoyer des modifications vers le cloud ; pendant 60 jours, le Client peut encore télécharger ses données depuis le cloud.
  • Passé ce délai de 60 jours, le compte est suspendu : le cloud cesse de synchroniser, mais les données sont conservées conformément au point 9 jusqu'à ce que le Client renouvelle ou demande leur suppression.
  • AnabasaSoft peut suspendre immédiatement un compte utilisé de manière contraire aux présentes conditions ou à la loi, ou qui met en danger la sécurité du service, en prévenant le Client.

6. Résiliation

  • Le Client peut résilier à tout moment depuis « Mon compte » (Carte, factures et abonnement) ou depuis son compte Link. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée ; la partie non utilisée de la période n'est pas remboursée, sauf disposition légale ou décision de Stripe/Link lors du traitement d'une réclamation.
  • Si l'offre est résiliée, les extensions d'espace sont également résiliées à la fin de leur période.
  • AnabasaSoft peut cesser de fournir le service moyennant un préavis d'au moins 90 jours ; dans ce cas, elle remboursera la partie proportionnelle des périodes déjà payées et non utilisées, et aidera le Client à télécharger ses données.

7. Utilisation acceptable

Le Client s'engage à ne pas utiliser MantPro Cloud pour :

  • stocker ou diffuser des contenus illicites ou portant atteinte aux droits de tiers ;
  • tenter d'accéder aux données d'autres clients ou à des parties du système auxquelles il n'a pas accès ;
  • surcharger délibérément le service ou contourner les limites de son offre ;
  • revendre le service à des tiers sans autorisation.

8. Disponibilité et assistance

  • AnabasaSoft fera tout ce qui est raisonnablement possible pour que le service soit disponible en continu, mais ne garantit pas un fonctionnement sans interruption (maintenance, pannes de prestataires ou d'internet). Les arrêts programmés seront annoncés lorsque cela est possible.
  • MantPro est conçu pour fonctionner hors ligne : si le cloud n'est pas disponible, les ordinateurs et téléphones continuent de fonctionner et se synchronisent à son retour.
  • L'assistance est assurée par e-mail ([email protected]), aux heures ouvrables en Espagne.

9. Données du Client

  • Les données que le Client conserve dans MantPro Cloud appartiennent au Client. AnabasaSoft ne les traite que pour fournir le service, en tant que sous-traitant, conformément à l'annexe.
  • Le Client conserve toujours une copie complète de ses données sur ses propres ordinateurs équipés de MantPro, et peut les exporter à tout moment (Excel, CSV, PDF).
  • Après la clôture du compte, les données du cloud sont conservées 90 jours au cas où le Client souhaiterait reprendre le service, puis supprimées, y compris des sauvegardes lors de leur renouvellement.
  • Le Client est responsable de disposer d'une base légale pour les données personnelles qu'il conserve dans le service (par exemple celles de ses salariés) et d'en informer les personnes concernées.

10. Responsabilité

  • AnabasaSoft s'engage à fournir le service avec la diligence d'un professionnel du secteur.
  • Sauf dol ou faute lourde, la responsabilité totale d'AnabasaSoft envers le Client est limitée au montant payé par le Client au cours des 12 mois précédant le fait générateur, et n'inclut ni le manque à gagner ni les dommages indirects.
  • AnabasaSoft n'est pas responsable des dommages causés par une utilisation incorrecte du service, par des défaillances des équipements ou connexions du Client, ni par un cas de force majeure.
  • MantPro est un outil d'aide à la gestion de la maintenance : les décisions techniques et de sécurité concernant les installations relèvent de la responsabilité du Client.

11. Logiciel libre

Le logiciel MantPro et ses applications sont sous licence GNU AGPL-3.0, régie par ses propres termes. Les présentes conditions concernent uniquement le service MantPro Cloud.

12. Modification des présentes conditions

AnabasaSoft peut mettre à jour les présentes conditions en prévenant le Client par e-mail au moins 30 jours à l'avance. Si le Client n'est pas d'accord, il peut résilier avant leur entrée en vigueur.

13. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol. Pour tout litige, les parties se soumettent aux juridictions du domicile d'AnabasaSoft, sauf disposition légale contraire.

MantPro · Licence AGPL-3.0 · AnabasaSoft
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